Conditions Générales de Prestation de Services

Article 1 – Identité du Prestataire

Les présentes Conditions Générales de Prestation de Services (ci-après « CGPS ») régissent l'ensemble des relations contractuelles entre :

Cortex Facility S.R.L., exerçant notamment sous le nom commercial « Cortex Clean » pour ses activités de nettoyage professionnel
Numéro d'entreprise : BE 1004.289.005
Siège social : Chaussée Romaine 464/2, 1853 Strombeek-Bever, Belgique
E-mail : contact@cortexfacility.com | Site : www.cortexclean.be
(ci-après « le Prestataire »)

et tout client professionnel ou particulier (ci-après « le Client »).

Les présentes CGPS s'appliquent à l'ensemble des offres, devis, bons de commande, contrats et prestations réalisés par le Prestataire, qu'ils soient conclus sous la dénomination sociale Cortex Facility ou sous le nom commercial Cortex Clean, ces deux désignations renvoyant à une seule et même entité juridique. Sauf accord écrit contraire signé par les deux parties, les conditions générales du Client sont expressément exclues.

Si une ou plusieurs clauses des présentes CGPS venaient à être déclarées nulles ou inapplicables, les autres clauses demeureraient pleinement en vigueur.

Article 2 – Objet et Domaines d'Intervention

Le Prestataire fournit des services de Facility Management et multiservices incluant notamment, sans que cette liste soit limitative :

Nettoyage & Hygiène (Cortex Clean)

Nettoyage professionnel de bureaux et espaces tertiaires
Nettoyage industriel et nettoyage de chantiers
Vitrerie et nettoyage de façades
Nettoyage résidentiel et espaces communs
Nettoyage des commerces, du secteur de l'hôtellerie et du secteur médical
Interventions d'urgence et remise en état après sinistre
Nettoyage de tapis, moquettes et sols techniques
Désinfection et assainissement

Maintenance & Bâtiment

Maintenance technique préventive et corrective des bâtiments
Petits travaux de réparation, remplacement et installation
Gestion technique de site

Rénovation Intérieure

Travaux de peinture intérieure et extérieure
Travaux de plomberie (remplacement de robinetterie, siphons, ballons d'eau chaude, etc.)
Travaux d'électricité (remplacement de prises, interrupteurs, luminaires, tableaux électriques, etc.)
Pose de revêtements de sol (carrelage, parquet, vinyle)
Travaux de menuiserie, plâtrerie et faux plafonds
Rénovation de salles de bain et cuisines

Espaces Verts & Extérieurs

Entretien des espaces verts, tonte, taille, désherbage
Nettoyage de parkings, voiries et zones extérieures

Services Logistiques & Divers

Manutention et déménagement léger
Fourniture de consommables (produits d'entretien, hygiène)
Conciergerie et accueil
Gestion des déchets et tri sélectif

La description précise des prestations, leurs modalités d'exécution et leurs prix sont définis dans le devis ou contrat particulier signé entre les parties, que celui-ci soit émis sous la dénomination Cortex Facility ou Cortex Clean.

Article 3 – Formation du Contrat

Les offres et devis émis par le Prestataire sont valables trente (30) jours calendrier à compter de leur date d'émission, sauf indication contraire expressément mentionnée.

Le contrat est formé dès la survenance du premier des événements suivants : (i) la signature du devis ou du contrat par le Client, (ii) la confirmation écrite de la commande, ou (iii) le début de l'exécution des prestations avec l'accord du Client.

Toute modification ultérieure des prestations doit faire l'objet d'un avenant écrit signé par les deux parties. Le Prestataire se réserve le droit de refuser toute commande sans avoir à en justifier les motifs.

Si les informations fournies par le Client s'avèrent incomplètes ou inexactes, le Prestataire pourra rectifier le devis avant ou après acceptation. En cas de refus du Client d'accepter le devis rectifié, le Prestataire peut annuler la commande sans indemnité.

Article 4 – Durée du Contrat

Sauf stipulation contraire dans les conditions particulières, les contrats sont conclus pour une durée initiale de douze (12) mois à compter du premier jour de la première prestation.

À l'échéance, le contrat est renouvelé tacitement et automatiquement pour des périodes successives d'un (1) an, sauf résiliation notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception au moins trois (3) mois avant la date anniversaire du contrat.

En l'absence de contrat formalisé, et après trois (3) mois d'utilisation continue des services du Prestataire, le Client est réputé avoir accepté les présentes CGPS dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée.

À l'expiration du contrat, le Client est tenu de communiquer au Prestataire, par lettre recommandée et au moins trente (30) jours calendrier avant le terme, les coordonnées complètes de la société repreneuse des services, conformément à la Convention Collective de Travail du 12 mai 2003 relative au transfert du personnel. À défaut, les frais de licenciement du personnel affecté seront intégralement à la charge du Client.

Article 5 – Devis, Tarifs et Adaptations

Les devis sont établis sur base des informations fournies par le Client, de la visite préalable du site le cas échéant, et des conditions existantes au moment de l'offre. Si les conditions réelles s'avèrent différentes de celles communiquées, le Prestataire se réserve le droit d'adapter les prix ou le périmètre des prestations, après notification écrite au Client.

Toute prestation supplémentaire non incluse dans le devis initial sera facturée séparément selon les tarifs en vigueur du Prestataire.

Article 6 – Planification et Organisation des Prestations

Le Prestataire organise librement ses équipes, moyens techniques et plannings. Il peut modifier unilatéralement la planification, notamment en cas d'absence de personnel, de contraintes techniques, de conditions météorologiques défavorables ou de tout autre impératif opérationnel, sans que cela ne constitue un manquement contractuel.

Toute modification de planification demandée par le Client doit être notifiée par écrit au Prestataire au minimum trois (3) jours ouvrables à l'avance. À défaut, les prestations prévues pourront être intégralement facturées, ainsi que les coûts supplémentaires engagés.

Les délais d'intervention communiqués sont indicatifs. Aucun retard raisonnable ne peut donner lieu à indemnisation sauf faute grave prouvée du Prestataire.

La prestation minimale facturée est d'une (1) heure, pouvant être répartie sur plusieurs sites consécutifs, entendus comme distants de dix (10) minutes à pied maximum.

Article 7 – Accès aux Lieux et Obligations du Client

Le Client s'engage à :

Garantir l'accès libre et sécurisé aux lieux d'intervention aux heures convenues ;
Fournir les infrastructures nécessaires à l'exécution des prestations (eau, électricité, accès aux locaux) ;
S'assurer que les espaces et équipements sont conformes aux normes de sécurité et d'hygiène en vigueur ;
Communiquer toutes les informations utiles sur les risques spécifiques du site ;
Prendre toutes les mesures préventives pour éviter les dommages aux équipements sensibles ;
Obtenir, à ses frais, toutes les autorisations administratives nécessaires à l'exécution des travaux ou services ;
Ne pas donner d'instructions directes au personnel du Prestataire ni exercer de pouvoir hiérarchique ou disciplinaire sur celui-ci.

Tout déplacement inutile, attente imposée ou impossibilité d'accès aux lieux imputable au Client pourra être facturé selon les tarifs en vigueur. Le Prestataire ne saurait être tenu responsable des retards ou impossibilités d'exécution résultant d'un manquement du Client à ses obligations d'accès ou d'information.

Article 8 – Prix

Les prix sont exprimés en euros hors TVA, sauf mention contraire. Le taux de TVA applicable est celui en vigueur au moment de la facturation. Les prix incluent les salaires et charges sociales du personnel, les frais de formation, le matériel, les produits consommables nécessaires à l'exécution des prestations, ainsi que les frais administratifs courants.

Certaines fournitures ou services restent à la charge exclusive du Client, notamment la collecte et l'évacuation des déchets, la fourniture de consommables sanitaires, sauf accord contraire expressément stipulé dans le contrat.

Article 9 – Indexation et Révision des Prix

Les prix sont établis sur base des paramètres économiques, sociaux et législatifs en vigueur à la date de signature. Le Prestataire se réserve le droit de réviser ses tarifs en cas de :

Indexation salariale sectorielle ou modification des conventions collectives de travail ;
Hausse du coût des matières premières, produits ou énergie ;
Évolution de la législation sociale, fiscale ou environnementale ;
Toute autre circonstance économique justifiée.

Le Prestataire peut appliquer une révision annuelle automatique de ses prix. Toute révision est notifiée au Client par écrit au moins trente (30) jours avant son entrée en vigueur. En cas de désaccord du Client, chaque partie peut résilier le contrat moyennant un préavis de trois (3) mois.

En cas de circonstances exceptionnelles et imprévisibles rendant l'exécution du contrat excessivement onéreuse (hardship), les parties s'engagent à renégocier de bonne foi les conditions contractuelles dans un délai raisonnable. À défaut d'accord, le Prestataire pourra résilier le contrat par lettre recommandée moyennant un préavis de trois (3) mois, sans qu'aucune indemnité ne soit due au Client.

Article 10 – Facturation

Les prestations sont facturées selon les modalités définies dans le contrat particulier. Sauf stipulation contraire, les factures sont émises mensuellement et payables dans un délai de trente (30) jours calendrier à compter de la date de la facture.

Les factures sont réputées acceptées si aucune contestation écrite motivée n'est formulée dans les quinze (15) jours civils suivant leur réception, par lettre recommandée ou par e-mail à contact@cortexfacility.com.

Les paiements sont imputés en priorité aux dettes les plus anciennes, intérêts inclus.

Article 11 – Retard de Paiement

Toute facture impayée à l'échéance entraîne automatiquement et de plein droit, sans mise en demeure préalable :

Des intérêts de retard calculés conformément à la loi du 2 août 2002 relative à la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales ;
Une indemnité forfaitaire de dix pour cent (10 %) du montant impayé (avec un minimum de cent (100) euros) ;
L'exigibilité immédiate de toutes les factures en cours, quels que soient les délais accordés.

En cas de défaut de paiement, le Prestataire est en droit de suspendre immédiatement l'exécution de toutes ses prestations, sans préavis ni indemnité, tout en conservant l'intégralité de ses droits à recouvrement.

Tous les frais de recouvrement, y compris les honoraires d'avocat et les frais d'huissier de justice, sont intégralement à la charge du Client.

Le Prestataire se réserve le droit de demander à tout moment une garantie bancaire ou toute autre sûreté pour couvrir les obligations de paiement du Client. Tant que cette garantie n'a pas été fournie, le Prestataire peut suspendre l'exécution du contrat.

Article 12 – Obligation de Moyens

Le Prestataire est tenu à une obligation de moyens et non de résultat. Il s'engage à mettre en œuvre tous les moyens humains, techniques et matériels raisonnables pour fournir les prestations dans le respect des règles de l'art et des normes professionnelles applicables à chaque domaine d'intervention.

Article 13 – Responsabilité

La responsabilité du Prestataire est strictement limitée aux dommages directs, matériels et prouvés résultant d'une faute grave avérée commise dans l'exécution des prestations. Cette responsabilité est en tout état de cause plafonnée au montant hors TVA de la facture relative aux prestations concernées.

Sont expressément exclus de la responsabilité du Prestataire :

Les dommages indirects, immatériels, consécutifs ou économiques (perte d'exploitation, perte de chiffre d'affaires, perte de clientèle, etc.) ;
Les dommages résultant d'un manquement du Client à ses obligations (accès, information, sécurité, autorisation) ;
Les dommages causés par des produits, matériaux ou méthodes imposés par le Client ;
Les dommages liés à des défauts préexistants dans les locaux, installations ou équipements ;
Les dommages résultant d'un cas de force majeure ou d'un événement extérieur imprévisible.

Article 14 – Assurances

Le Prestataire souscrit et maintient en vigueur une assurance Responsabilité Civile Professionnelle couvrant les dommages corporels, matériels et immatériels pouvant résulter de l'exécution de ses activités. Le Client peut en demander la preuve à tout moment.

Le Client est responsable de la couverture assurantielle des surfaces, équipements et biens lui appartenant ou relevant de sa gestion.

Article 15 – Personnel et Autorité Hiérarchique

Le personnel du Prestataire travaille exclusivement sous l'autorité, la direction et la surveillance du Prestataire. Le Client ne peut en aucun cas exercer un quelconque pouvoir hiérarchique, disciplinaire ou de direction sur ce personnel, y compris pour le versement de primes, l'imposition de tâches supplémentaires ou toute autre forme d'instruction relative à l'organisation du travail.

Le respect des consignes de sécurité du site et des instructions relatives au contrat ne constitue pas un exercice d'autorité par le Client.

Si le Client mandate ses propres employés ou représentants pour collaborer avec le Prestataire, ceux-ci restent exclusivement sous l'autorité et la responsabilité du Client.

Article 16 – Interdiction de Sollicitation du Personnel

Le Client s'interdit formellement d'engager directement ou indirectement, sous quelque forme que ce soit, tout membre du personnel du Prestataire avec lequel il a été en contact dans le cadre de l'exécution du contrat, et ce :

Pendant toute la durée du contrat ;
Durant une période de douze (12) mois suivant la cessation du contrat ou à partir du jour où le membre concerné a quitté le Prestataire.

En cas de violation de cette clause, le Client sera redevable envers le Prestataire d'une indemnité forfaitaire et libératoire égale à six (6) mois de salaire brut du membre concerné, sans préjudice de tout autre recours.

Article 17 – Force Majeure

Aucune des parties ne pourra être tenue responsable de l'inexécution partielle ou totale de ses obligations contractuelles lorsque cette inexécution résulte d'un événement de force majeure au sens du droit belge, incluant notamment : guerre, actes terroristes, grèves générales interprofessionnelles, catastrophes naturelles, pandémies, décisions administratives ou gouvernementales imprévisibles, coupures d'énergie majeures ou interruptions des réseaux de communication.

La partie affectée doit notifier l'autre partie par écrit dans les plus brefs délais. Les obligations contractuelles sont suspendues pendant la durée de l'événement. Si la force majeure perdure au-delà de soixante (60) jours, chaque partie peut résilier le contrat sans indemnité, par lettre recommandée.

Article 18 – Hardship (Imprévision)

Si l'exécution du contrat devient excessivement onéreuse pour le Prestataire en raison d'événements imprévisibles, extérieurs à sa volonté et non pris en compte lors de la conclusion du contrat (évolution réglementaire, hausse significative des coûts de production, crise économique majeure, etc.), les parties s'engagent à renégocier de bonne foi les conditions contractuelles dans un délai raisonnable.

À défaut d'accord dans ce délai, le Prestataire pourra résilier le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception, moyennant un préavis de trois (3) mois, sans qu'aucune indemnité ne soit due au Client de ce fait.

Article 19 – Résiliation

En dehors des cas de résiliation à l'échéance annuelle prévus à l'article 4, chaque partie peut mettre fin au contrat en cas de manquement grave de l'autre partie à ses obligations contractuelles, après mise en demeure restée sans effet pendant quinze (15) jours ouvrables.

En cas de résiliation anticipée aux torts exclusifs du Client (non-paiement, violation grave des obligations contractuelles, refus d'accès réitéré, etc.), le Client s'engage à indemniser le Prestataire de l'intégralité des préjudices subis, incluant notamment les pertes d'exploitation, les frais de personnel, les investissements engagés et les coûts fixes non récupérables.

Le Prestataire peut également résilier ou suspendre immédiatement le contrat en cas de force majeure ou de circonstances imprévues graves entravant l'exécution de ses obligations, sans qu'aucune indemnité ne soit due au Client.

Article 20 – Confidentialité

Chaque partie s'engage à traiter comme strictement confidentielles toutes les informations, données, documents, codes d'accès et savoir-faire communiqués par l'autre partie dans le cadre de l'exécution du contrat. Cet engagement de confidentialité est valable pendant toute la durée du contrat et pour une période de deux (2) ans après son terme, quelle que soit la cause de cessation.

En cas de fin du contrat, chaque partie restitue à l'autre, sur demande et sans délai, tous les documents et informations confidentiels détenus.

Article 21 – Protection des Données Personnelles (RGPD)

Les parties s'engagent à respecter le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et la législation belge applicable en matière de protection des données personnelles.

Le Prestataire ne collecte que les données strictement nécessaires à l'exécution du contrat (nom, adresse, coordonnées, données de paiement). Ces données ne sont pas transmises à des tiers sans base légale et sont stockées exclusivement au sein de l'Union Européenne.

Toute personne concernée peut exercer ses droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation ou de portabilité en contactant le Prestataire à l'adresse contact@cortexfacility.com, ou en s'adressant à l'Autorité de Protection des Données belge (www.autoriteprotectiondonnees.be).

Article 22 – Propriété Intellectuelle

Toutes les méthodes, outils, procédés, logiciels, documentations et savoir-faire développés ou utilisés par le Prestataire dans le cadre de l'exécution des prestations, ainsi que les marques, noms commerciaux, logos et identités visuelles Cortex Facility et Cortex Clean, demeurent sa propriété intellectuelle exclusive. Le Client ne peut les reproduire, copier, adapter, diffuser ou exploiter sans autorisation écrite préalable du Prestataire.

Article 23 – Droit de Propriété du Matériel

Le matériel, l'équipement et les consommables apportés par le Prestataire sur le site d'intervention restent en toutes circonstances la propriété exclusive du Prestataire. Le Client est tenu de ne pas les utiliser à d'autres fins, de ne pas les vendre, mettre en gage ou grever d'aucune charge. Il doit informer immédiatement le Prestataire de toute menace sur ces biens et lui permettre de les récupérer à tout moment.

Article 24 – Réclamations

Toute réclamation relative à l'exécution d'une prestation doit être formulée par écrit (courrier recommandé ou e-mail à contact@cortexfacility.com) dans les quarante-huit (48) heures suivant la réalisation de la prestation concernée. Passé ce délai, la prestation est réputée pleinement acceptée et aucune réclamation ne pourra plus être prise en considération.

Toute réclamation doit être accompagnée de preuves suffisantes (photos, constats, rapports, etc.) pour pouvoir être traitée.

Article 25 – Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes Conditions Générales de Prestation de Services sont régies exclusivement par le droit belge, à l'exclusion de tout autre système juridique.

Tout litige relatif à leur interprétation, leur validité, leur exécution ou leur résiliation sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de Bruxelles, Belgique, sauf disposition légale impérative contraire.

Cortex Facility S.R.L. (nom commercial : Cortex Clean) – BE 1004.289.005 – Chaussée Romaine 464/2, 1853 Strombeek-Bever
contact@cortexfacility.com | www.cortexclean.be